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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCD
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Fier D'être Breton
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fier D'être Breton
NCD SARL

Numéro de dépôt :
3589934
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/07/2018
Fier D\'être Breton de NCD

Présentation de la marque Fier D'être Breton

Déposée le 22 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Fier D'être Breton »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NCD domicilié(e) 13 Gaillot Aubert,51800 SAINTE MENEHOULD - 51800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 419 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Unis Games domicilié(e) 13 Rue Gaillot Aubert,51800 STE MENEHOULD - 51800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fier D'être Breton est expirée depuis le 22 juillet 2018.

NCD a également déposé les autres marques suivantes : Fier D'etre Ch'ti , Fier D'être Lyonnais , Fier D'être Marseillais , NCCD , Fier D'être… , Fier D'être Girondin


NCD SARL - 13 Gaillot Aubert,51800 SAINTE MENEHOULD - 51800 - France - SIREN 503419756


Unis Games - 13 Rue Gaillot Aubert,51800 STE MENEHOULD - 51800 - France


Inscription le 11 mars 2009 - Changement de dénomination n°492670 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495855 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506887 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gant (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous vêtements ;

Bieres ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas, aperitifs sans alcool.